Conditions générales d’utilisation

1. Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation encadrent l’accès et l’usage du site de l’Église Bienvenue. Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Certains services ou formulaires peuvent nécessiter la communication d’informations personnelles strictement nécessaires à leur traitement.

3. Informations publiées

L’Église Bienvenue s’efforce de fournir sur le site des informations exactes et à jour. Malgré ce soin, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent exister. Les horaires, événements, formulaires, contenus éditoriaux et informations pratiques sont susceptibles d’être modifiés sans préavis.

4. Utilisation autorisée

• utiliser le site de manière loyale, légale et non abusive ;
• ne pas perturber son bon fonctionnement ;
• ne pas tenter d’accéder frauduleusement aux systèmes, formulaires ou données ;
• ne pas détourner les contenus ou visuels à des fins illicites ou trompeuses.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, logos, photos, vidéos, documents et plus largement l’ensemble des contenus présents sur le site sont protégés par le droit applicable. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, est interdite.

6. Liens externes

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7. Responsabilité

L’Église Bienvenue ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, d’une interruption de service, d’un bogue, d’une incompatibilité technique ou d’un accès non autorisé indépendant de sa volonté.

8. Données personnelles

Les données transmises via les formulaires sont traitées uniquement pour répondre aux demandes adressées à l’équipe. Pour plus d’informations, consulter les mentions légales et la page cookies.

9. Modification des conditions

Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment pour tenir compte d’une évolution du site, de ses fonctionnalités ou du cadre légal.

10. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.